Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CASSISSONS
AUBERT Alain, Casset - Est, TULETTE, 26130 ST PAUL TROIS CHATEAUX.

Numéro de dépôt :
1224671
Date de dépôt :
03/01/1983
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
03/01/1993

Présentation de la marque DOMAINE DES CASSISSONS

Déposée le 3 janvier 1983 par AUBERT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « DOMAINE DES CASSISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUBERT Alain, Casset - Est, TULETTE, 26130 ST PAUL TROIS CHATEAUX. - France.

La marque DOMAINE DES CASSISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CASSISSONS est expirée depuis le 3 janvier 1993.

AUBERT Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GERMAN , Les Fruits DE BÉSIGNAN , DUHM DOUCHES UNIVERSELLES HYDRO MASSANTES , CHATEAU YOT , CHATEAU DE MACARD , OPERATO , CHATEAU GORRY , CHATEAU DE RIBEBON , CHATEAU LA FORET AUBERT , CHATEAU LALANDE DE GRAVET


AUBERT Alain, Casset - Est, TULETTE, 26130 ST PAUL TROIS CHATEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Vins