DOMAINE DES CASSISSONS
Présentation de la marque DOMAINE DES CASSISSONS
Déposée le 3 janvier 1983 par AUBERT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « DOMAINE DES CASSISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DES CASSISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CASSISSONS est expirée depuis le 3 janvier 1993.
AUBERT Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22